Règlements intérieurs

Les règlements intérieurs sont définis et publiés par les Commissions. Ils sont établis en conformité avec les règlements fédéraux, approuvés par le Conseil d'Administration et entérinés par vote en Assemblée Générale.

Date d'actualisation
COMMISSION D'ARBITRAGE Règlement intérieur de la CDA septembre 2009
COMMISSION SPORTIVE Règlements particuliers des championnats départementaux juillet 2009
Catégories d'âge juillet 2009
Montées et descentes en championnat régional avril 2006
COMMISSION TECHNIQUE Règlement intérieur de la CT août 2011
Obligations techniques par niveau septembre 2011
Modes de jeux septembre 2011
ADMINISTRATIF Tarifs février 2009